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Thierry Routier, Photographe (Thierry Photography)

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Adresse de courrier électronique : thierry.routier@thierryphotography.fr
Directeur de la publication : Thierry Routier
Responsable du site : Thierry Routier

© Thierry Photography - Les images présentées sur mes blogs et site internet ne sont pas libres de droit et sont la propriété exclusive de Thierry Routier. Toute diffusion, reproduction ou modification ne peut se faire sans l'accord préalable de Thierry Routier.

 

Les conditions générales de ventes ou CGV :                                                                                  

CONDITIONS GENERALES

1. Introduction : La réservation d’une prestation photographique se fait exclusivement par e-mail thierry.routier@thierryphotography.fr Avec ce contrat ou devis, les clients engagent Thierry Routier pour une prestation photo prévue pour la date et heure mentionnée dans le contrat ou devis. Après signature et acceptation du contrat ou devis et l’acompte réglé, la date de la prestation photographique sera définitivement réservée. L’acompte est d’environ 30% du tarif initial et est réglé lors de la signature. En cas d’annulation de la réservation d’une prestation photographique devenue définitive, il est rappelé que conformément aux dispositions légales, le montant de l’acompte ne sera pas remboursé. A défaut de règlement de cet acompte à la signature du contrat, l’engagement n’étant pas définitif, Thierry Routier sera délié de toute obligation.

2. Délai de fabrication : Le délai de traitement, fabrication et livraison des photos et supports (DVD, tirages, Albums, etc.) est d’environ de 6 à 8 semaines (en jour ouvré) après la dernière prestation ou demande, ce délai peut varier en fonction des congés, absences et activités de Thierry Routier. La date de livraison peut être prévue en accord avec le client et Thierry RoutierThierry Routier ne pourra être tenu responsable des conséquences dues à un retard de livraison des photos ou à une perte de colis de la part d'un transporteur. En cas de non réception d’un colis dans les délais indiqués, une enquête est menée auprès du transporteur et peut prendre plusieurs jours. Durant cette période, aucun remboursement ou renvoi ne pourra être effectué. Si vous souhaitez les personnaliser, merci de nous faire parvenir par mail le choix de vos photos avant la réalisation des albums, jaquette, etc. afin de respecter nos délais. Les DVD, albums et autres sont à récupérer chez Thierry Routier. Il est possible d’envoyer les supports de façon exceptionnelle, les frais de conditionnement et frais de port sont à la charge du client.

3. Droits de reproduction : Les droits de reproduction des photos vous sont offerts, il vous sera donc possible de faire des copies. Utilisation non commerciale. Thierry Routier pourra utiliser toutes les images pour sa publicité privée et internet ou en RDV. De ce fait, le photographe à toute liberté de présenter ses clichés pour son image professionnelle ou sa promotion, son book, sa photothèque, les publier dans ses galeries sur ses sites internet, sauf avis contraire avant la prestation photographique par écrit du client. Toute réalisation photographique confère au photographe, son auteur, des droits de propriété artistique, patrimoniaux et moraux, tels que définis par le Code de la Propriété Intellectuelle (loi du 1er juillet 1992 et décret du 10 avril 1995 et du 11 mars 1957). Les photos sont utilisables par le client uniquement après le parfait paiement. En aucun cas, les photos sont remises au client le jour du reportage ou prestation. Le client est informé que les photos numérisées qui lui sont remises sur Dvd ou par tout autre moyen, sont des copies d’originaux, lisibles au format jpeg en haute définition. Le client est seul responsable de l'utilisation des photos après leur livraison. Thierry Routier décline toute responsabilité en cas de perte, de détérioration des photos et du support numérique. En aucun cas le photographe ne peut être tenu pour responsable d’un travail qui aurait été retouché en infographie par autrui après livraison. Les supports présentés tels que DVD, clé USB, tirages, albums, etc. ne sont pas contractuels mais présentés à titre d'informations et peuvent être remplacés par un autre modèle sans contrepartie ou quelconque indemnité.

3a. Des retouches normales (luminosité, contraste, couleurs, autres) seront effectuées sur les photos.

4. Horaires et déplacements : Pour toutes les séances photos et tous les reportages photos le déplacement est compris dans l'Eurométropole de Strasbourg . Pour les déplacements parcourus au-delà de l'Eurométropole de Strasbourg, un forfait au kilomètre est appliqué à raison de 0,47€/km.

4a. Pour toutes heures supplémentaires commencées (avant ou après) 100 euros par heure supplémentaire seront facturés et 150 euros après 00h00. Merci de prévoir une pause de 45 minutes minimum à midi et un repas avec boissons le soir après 19h00.

4b. Les quotas horaires des mariages sont : Une séance photo de couple ou Day after ne pourra durer plus de 2h (déplacement compris). L’heure minimale d’arrivée pour un reportage de mariage est 9h00 lorsqu’il y a les photos des préparations. L’heure maximale de départ d'un reportage de mariage avec la soirée est 00h00 et 19h00 pour le vin d’honneur. Pour toutes heures supplémentaires commencées (avant ou après), 100 euros par heure supplémentaire seront facturés et 150€ après 00h00. Merci de prévoir une pause de 45 minutes à midi et un repas avec boissons le soir.

5. Divers : Le nombre de photos est défini par le temps passé sur un reportage (hors mariage), le tri des photos effectué par Thierry Routier. Dans tous les cas il ne peut être inférieur à 10 photos pour 1 heure, 50 photos pour ½ journée et 85 pour une journée de reportage. La validation des options retenues pour les images : style de photo, liste des VIP à photographier etc. doit être envoyé par mail à Thierry Routier sous forme d’un brief au moins 48 heures avant. Un rendez-vous physique peut être organisé sur demande.

5a. Le client s’engage à tout mettre en œuvre pour que Thierry Routier puisse travailler dans de bonnes conditions. Thierry Routier, s’engage à travailler également dans le respect du client et des personnes qui seront assimilées aux séances photos et reportage photo.

5b. En cas de pluie, neige etc. les reportages, séances photos, reportages photos mariage, doivent être arrêtés. Les reportages peuvent se poursuive en lieu couvert.

5c. Pour les forfaits et reportage photo (exemple : forfaits mariage, nouveau-né, etc.), le nombre de photos et prestations sont celles prévus dans les forfaits. La sélection des photos est faite par Thierry Routier. Thierry Routier ne peut être tenu responsable de la météo, pluie, neige et toutes autres catastrophes naturelles le jour de la prestation. Aucun reportage photo ne sera réalisé en cas de conditions atmosphériques rendant impossible la réalisation de la prestation, pluie, neige, etc.

5d. Les conditions parfois difficiles (manque de luminosité, photographes amateurs gênants, pluie, nuit précoce, manque de place etc.) ne peuvent faire l’objet d’une contestation sur le travail rendu (photos sombres, manquantes, etc.). Aucun remboursement, même partiel ne sera effectué, si des personnes, objets, animaux, parents, etc. ne figurent pas sur une ou plusieurs photos, Thierry Routier ne peut en être tenu responsable. Thierry Routier ne peut être responsable de l’incompatibilité de ses productions HD sur vos appareils électroniques et logiciels informatiques. Le paragraphe 5d des conditions générales de ventes est valable pour toutes les séances photos, reportages de mariage, reportages événementiels. Thierry Routier ne pourra être tenu responsable de photos non ou mal enregistrées sur les cartes mémoires dû à problème technique, d’écriture ou d’enregistrement sur les cartes mémoires, aucune contrepartie ou remboursement ne pourra être demandée à quelque titre que ce soit.

5e. La validité du bon cadeau est de un an. Passez la date (Fait le:) mentionnée sur le bon cadeau celui-ci n'est plus valable. Aucun remboursement ne sera effectué.

6. Matériel : Les signataires s’engagent à assumer l’entière responsabilité des dégâts qui pourraient survenir sur le matériel en cas de bagarre, d’accident, de vol ou de dégradation quelconque, durant la prestation et à rembourser le matériel endommagé au prix du neuf ou à payer les réparations nécessaires au bon fonctionnement de l’appareil. Les clients s’engagent à souscrire une assurance qui pourra couvrir et rembourser ses dégâts ou vols, aucun remboursement ne sera effectué si Thierry Routier ne peut remettre le travail demandé. Les signataires peuvent être dégagés de leur responsabilité si d’autres personnes se portent responsables de l’incident, dégâts, ou du vol commis, de par leur statut ou leur degré d’implication dans les faits. En cas de problème technique avec le matériel photographique durant et après la prestation empêchant Thierry Routier de remettre la totalité du travail demandé, l’intégralité du montant sera remboursée sans contrepartie de dommages et intérêts à quelque titre que ce soit. 

7. Paiement : Le paiement du solde de la prestation doit être payé soit par chèque ou virement à réception de facture. TVA non déductible. *TVA non applicable, art. 293 B du CGI.

7a. Concernant les mariages, le paiement du solde de la prestation doit être payé soit par chèque ou virement bancaire au moins une semaine avant la date de la prestation. Il peut être demandé parfois un paiement en plusieurs fois (par exemple pour différencier la vente de produits finis et la prestation photographique). Si le paiement intervient le jour de la prestation, il devra se faire en espèces au plus tard en début de la prestation afin d’éviter tout impayé ou retard de paiement. Pour tout retard de paiement, une pénalité sera calculée et facturée à partir du taux légal majoré à 11% par jour de retard, à partir du lendemain de la prestation jusqu’au jour de la réception du paiement sur notre compte. TVA non déductible. *TVA non applicable, art. 293 B du CGI.

8. Résiliation : En cas de rupture du présent contrat par les clients, quelques soient les raisons, Thierry Routier devra être prévenu au plus vite par mail ou courrier. Si aucun arrangement n’est possible, Thierry Routier gardera l’acompte donné par ces derniers lors de la signature du présent devis ou contrat. Thierry Routier devra être prévenu au minimum 24h à l’avance. En cas de rupture du présent contrat par Thierry Routier, imputable à un cas de force majeur (maladie, accident, décès, etc.), les clients sont libérés de toutes obligations financières, l’acompte sera rendu dans son intégralité, mais ne pourront ni prétendre ou percevoir une quelconque indemnité. Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à Thierry Routier et Thierry Photography.

9. Recours : En cas de contestation, de litige, les deux parties se soumettront à la juridiction des Tribunaux de Strasbourg (67), mais seulement après épuisement des voies de recours amiable.

10. Thierry Routier Photographe se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. Les conditions générales de vente ainsi modifiées seront applicables à toute commande passée après la date de modification, y compris toute commande complémentaire ou connexe à une commande antérieure.

11. Conclusion : Les clients acceptent les conditions générales de vente de Thierry Routier lors de la validation du devis ou contrat par les deux parties.

Modifier : le 3 août 2017